Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU ROUVE
M. REYNAUD Michel

Numéro de dépôt :
3913811
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022
CLOS DU ROUVE de REYNAUD Michel

Présentation de la marque CLOS DU ROUVE

Déposée le 17 avril 2012 par monsieur REYNAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DU ROUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur REYNAUD Michel domicilié(e) Chemin du Beausset Vieux, 326 Quartier du Rouve - 83330 - LE BEAUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REYNAUD Michel domicilié(e) Chemin du Beausset Vieux, 326 Quartier du Rouve - 83330 - LE BEAUSSET - France.

La marque CLOS DU ROUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU ROUVE est expirée depuis le 17 avril 2022.


M. REYNAUD Michel - Chemin du Beausset Vieux, 326 Quartier du Rouve - 83330 - LE BEAUSSET - France


M. REYNAUD Michel - Chemin du Beausset Vieux, 326 Quartier du Rouve - 83330 - LE BEAUSSET - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Huiles et graisses comestibles ;

Epices ;

Vins d'appellation d'origine.